• Notions
  • 200 Renseignements concernant la loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA) et l’ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA)
  • 300 Renseignements concernant l'OPA: champ d'application, obligations des employeurs et des travailleurs, appel à des MSST
  • 307A Renseignements concernant l'OPA: Appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (appel à des MSST)
  • 309A Renseignements concernant l'OPA: Bâtiments et autres constructions
    • 309 Sécurité à la fatigue des bâtiments et autres constructions
    • 310 Aménagement des bâtiments et autres constructions en relation avec leur nettoyage
    • 311 Sols des bâtiments et autres constructions
    • 312 Vitrages et portes de verre dans les bâtiments et autres constructions
    • 313 Escaliers dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
      • 313.1 Notion "Escaliers"
      • 313.2 Objectif de sécurité des "escaliers"
      • 313.3 Conception des escaliers
      • 313.4 Largeur de l'escalier
      • 313.5 Echappée ou espace libre au-dessus des escaliers
      • 313.6 Dimensions des marches d'un escalier normal
      • 313.7 Volées et paliers intermédiaires
      • 313.8 Espace entre escalier et paroi
      • 313.9 Murs de la cage d'escalier, balustrades, main courante
      • 313.10 Revêtements d'escaliers
      • 313.11 Escaliers extérieurs
      • 313.12 Escaliers raides
      • 313.13 Echelles-escaliers
      • 313.14 Escaliers tournants
      • 313.15 Escaliers avec installation complémentaire pour le transport de marchandises
      • 313.16 Escaliers dans l’industrie du bâtiment
      • 313.17 Moyens d’accès permanents aux machines (moyens de travail)
    • 314 Toits de bâtiments et d'autres constructions
    • 315 Echelles fixes dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 316 Passages (voies de circulation) dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 317 Voies d'évacuation dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 318 Garde-corps et balustrades dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 319 Quais de chargement et rampes d'accès dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 320 Voies ferrées
  • 321A Renseignements concernant l'OPA: Équipements de travail
  • 330A Renseignements concernant l'OPA: Milieu de travail
  • 336A Renseignements concernant l'OPA: Organisation du travail
  • 351 Renseignements concernant l'OPA: Organisation de la surveillance
  • 381 Renseignements concernant l'OPA: exécution des prescriptions sur la sécurité au travail (procédure d'exécution)
  • 400 Renseignements concernant l'OPA: prévention dans le domaine de la médecine du travail
  • 431 Renseignements concernant l'OPA: financement des frais de surveillance
  • 450A Procédure et aux voies de droit, dispositions finales de l'OPA
  • 500A Renseignements concernants des autres bases légales
  • CSFT-Directive n° 6508 relative à l’appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail
  • Directive n° 6512 Equipements de travail (CFST)
  • Complément
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313.17 Moyens d’accès permanents aux machines (moyens de travail)

Art. 16 OPA

Les principales exigences en matière de moyens d’accès permanents aux machines sont présentées dans la partie suivante. Les exigences détaillées figurent dans les normes SN EN ISO 14122-1 (Choix d’un moyen d’accès fixe entre deux niveaux), SN EN ISO 14122-2 (Plates-formes de travail et passerelles), SN EN ISO 14122-3 (Escaliers, échelles à marches et garde-corps) et SN EN ISO 14122-4 (Echelles fixes) (1313.17).

Choix du moyen d’accès (SN EN ISO 14122-1):

Lorsque l’accès est fréquent, un escalier avec un angle d’inclinaison de 30 à 38° doit être choisi.
Il convient d’éviter les échelles et les échelles à marches en raison du risque de chute plus élevé et des efforts physiques plus intenses engendrés par l’utilisation de ces moyens d’accès. La décision finale doit être prise sur la base de l’appréciation des risques, y compris l’ergonomie.

Exemples de choix d’une échelle ou d’une échelle à marches:

  • Les moyens d’accès sont utilisés de façon peu fréquente.
  • L’utilisateur n’a pas à porter d’outils de grande taille ni tout autre matériel.
  • Il est prévu qu’un seul utilisateur emprunte le moyen d’accès au même moment.
  • Le moyen d’accès n’est pas destiné à être utilisé pour l’évacuation des blessés.

Notions d’escalier et d’échelle à marches:

H Hauteur volée a Angle d'inclinaison
g

Giron

w Emmarchement
e Echappée p Ligne de pente
h Hauteur de marche t Profondeur de marche
l Longueur du palier d'escalier c Dégagement
r Surplomb
Prescriptions de sécurité applicables aux escaliers de machines (extrait de la norme SN EN ISO 14122-3):
  • Le giron «g» et la hauteur «h» doivent respecter la formule «600 mm ≤ g + 2h ≤ 660 mm».
  • Le surplomb «r» de la marche doit être ≥ 10 mm et doit également s’appliquer aux plates-formes, platelages et paliers.
  • La marche la plus haute doit être au même niveau que le palier.
  • L’échappée «e» doit être de 2300 mm au minimum.
  • Le dégagement «c» doit être au moins de 1900 mm.
  • La largeur libre des escaliers doit être au minimum de 600 mm, de préférence 800 mm.
  • Elle peut être réduite jusqu’à 500 mm lorsque l’appréciation du risque et des contraintes dimensionnelles dues à la machine le justifient.
  • La hauteur de volée «H» ne doit pas dépasser 3000 mm par volée, sinon, un palier doit être prévu avant la volée suivante. La longueur «l» du palier doit être d’au moins 800 mm, et dans tous les cas, elle doit être supérieure ou égale à la largeur de l’escalier. Uniquement dans le cas d’un escalier à une seule volée, cette hauteur de volée ne doit jamais excéder 4000 mm.
  • Un escalier doit comporter au moins une main courante. Si la largeur de l’escalier est supérieure ou égale à 1200 mm, il doit y avoir deux mains courantes. Exigences applicables aux garde-corps et aux mains courantes cf. (1318.5).

Prescriptions de sécurité applicables aux échelles à marches de machines (extrait de la norme SN EN ISO 14122-3):

  • La profondeur de la marche «t» ne doit pas être inférieure à 80 mm.
  • La hauteur de marche «h» maximale doit être de 250 mm.
  • Le recouvrement «r» de la marche ou du palier doit être ≥ 10 mm.
  • L’espace séparant les potelets ou les garde-corps doit être de préférence de 600 mm.
  • L’échappée minimale «e» doit être de 2300 mm.
  • Le dégagement «c» doit être au minimum de 850 mm.
  • La hauteur de volée «H» d’une volée unique ne doit pas dépasser 3000 mm.
  • Les échelles à marches doivent toujours avoir deux mains courantes.
  • La distance (mesure X) de la ligne de pente par rapport à l'axe de la main courante d'une main courante d'une échelle à marches doit être exécutée comme dans l'illustration. Le tableau indique les dimensions recommandées. La main courante devrait au moins commencer à 1000 mm au-dessus de la surface d'accès. 

 



Position de la main courante et distance de la ligne de pente par rapport à l'axe de la main courante d'une échelle à marches