• Notions
  • 200 Renseignements concernant la loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA) et l’ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA)
  • 300 Renseignements concernant l'OPA: champ d'application, obligations des employeurs et des travailleurs, appel à des MSST
    • 302 Champ d'application des prescriptions sur la prévention des accidents et maladies professionnels (sécurité au travail)
    • 305 Obligations des employeurs et des travailleurs en matière de sécurité au travail
      • 306 Obligations des employeurs en matière de sécurité au travail
        • 306.1 Obligations fondamentales de l'employeur relatives au maintien et à l'amélioration de la sécurité au travail
        • 306.2 Dont l'expérience a démontré la nécessité
        • 306.3 Que l'état de la technique permet d'appliquer
        • 306.4 Qui sont adaptées aux conditions données
        • 306.5 Collaboration du travailleur
        • 306.6 Obligations concrètes de l'employeur
        • 306.7 Dispositions et mesures de protection nécessaires
        • 306.8 Préserver l'efficacité des mesures et des dispositifs de protection
        • 306.9 Adaptation des mesures et des dispositifs de protection lors de modifications apportées aux bâtiments, à certaines parties de bâtiments ou aux equipements de travail
        • 306.10 Interruption temporaire du travail
        • 306.11 Equipements de protection individuelle (EPI)
        • 306.12 Information et Instruction des travailleurs
        • 306.12a Consultation des travailleurs
        • 306.13 Tâches confiées aux travailleurs
        • 306.14 Travaux comportant des dangers particuliers
        • 306.15 Coopération de plusieurs entreprises / Mandats à des tiers
        • 306.16 Travail temporaire
      • 307 Obligations des travailleurs en matière de sécurité au travail
  • 307A Renseignements concernant l'OPA: Appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (appel à des MSST)
  • 309A Renseignements concernant l'OPA: Bâtiments et autres constructions
  • 321A Renseignements concernant l'OPA: Équipements de travail
  • 330A Renseignements concernant l'OPA: Milieu de travail
  • 336A Renseignements concernant l'OPA: Organisation du travail
  • 351 Renseignements concernant l'OPA: Organisation de la surveillance
  • 381 Renseignements concernant l'OPA: exécution des prescriptions sur la sécurité au travail (procédure d'exécution)
  • 400 Renseignements concernant l'OPA: prévention dans le domaine de la médecine du travail
  • 431 Renseignements concernant l'OPA: financement des frais de surveillance
  • 450A Procédure et aux voies de droit, dispositions finales de l'OPA
  • 500A Renseignements concernants des autres bases légales
  • CSFT-Directive n° 6508 relative à l’appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail
  • Directive n° 6512 Equipements de travail (CFST)
  • Complément
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306.12 Information et Instruction des travailleurs

Art. 6 OPA

L’employeur doit informer les travailleurs des dangers inhérents aux activités exercées et leur expliquer les mesures de protection nécessaires.

Les détails relatifs à l’instruction et à la formation figurent au point 5.5 de la directive CFST «Equipements de travail» (réf. 6512). Il faut vouer une attention particulière à l’introduction et à l’instruction afin de diminuer le risque d’accidents des nouveaux employés (1306.12).

L’employeur veille à ce que les travailleurs observent les mesures relatives à la sécurité au travail (1306.12)

Art. 5 OLT 3

L’employeur veille également à l’information et à l’instruction des travailleurs en matière des mesures d’hygiène (1306.12a).