• Notions
  • 200 Renseignements concernant la LAA et l'OLAA
  • 300 Renseignements concernant l'OPA: champ d'application, obligations des employeurs et des travailleurs, appel à des MSST
  • 307A Renseignements concernant l'OPA: Appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (appel à des MSST)
  • 309A Renseignements concernant l'OPA: Bâtiments et autres constructions
  • 321A Renseignements concernant l'OPA: Équipements de travail
  • 330A Renseignements concernant l'OPA: Milieu de travail
  • 336A Renseignements concernant l'OPA: Organisation du travail
  • 351 Renseignements concernant l'OPA: Organisation de la surveillance
  • 381 Renseignements concernant l'OPA: exécution des prescriptions sur la sécurité au travail (procédure d'exécution)
  • 400 Renseignements concernant l'OPA: prévention dans le domaine de la médecine du travail
  • 431 Renseignements concernant l'OPA: financement des frais de surveillance
  • 450A Procédure et aux voies de droit, dispositions finales de l'OPA
  • 500A Renseignements concernants des autres bases légales
  • CSFT-Directive n° 6508 relative à l’appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail
  • Directive n° 6512 Equipements de travail (CFST)
  • Complément
    • 1100 Adresses
    • Indications complémentaires concernant 200 ss.
    • Indications complémentaires concernant 300 ss.
    • Indications complémentaires concernant 309A ss.
      • Indications complémentaires concernant 309
      • Indications complémentaires concernant 310
      • Indications complémentaires 311
      • Indications complémentaires 312
      • Indications complémentaires concernant 309
      • Indications complémentaires concernant 314
      • Indications complémentaires concernant 315
      • Indications complémentaires concernant 316
      • Indications complémentaires concernant 317
      • Indications complémentaires concernant 318
        • 1318.5 Garde-corps
        • 1318.7 Garde-corps spéciaux
        • 1318.8 Garde-corps ou dispositifs de sécurité contre les chutes
        • 1318.9 Dispositions spéciales concernant les garde-corps et les balustrades
        • 1318.10 Règles techniques en garde-corps permettant d’accéder à des machines
      • Indications complémentaires concernant 319
      • Indications complémentaires concernant 320
    • Indications complémentaires concernant 321A ss.
    • Indications complémentaires concernant 330A ss.
    • Indications complémentaires concernant 336A ss.
    • Indications complémentaires concernant 351 ss.
    • Indications complémentaires concernant 381 ss.
    • Indications complémentaires concernant 400 ss.
    • Indications complémentaires concernant 431 ss.
    • Indications complémentaires concernant 500 ss.
    • 4000 Listes de contrôle de la Suva et de la CFST
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1318.9 Dispositions spéciales concernant les garde-corps et les balustrades

Feuillet d'information Suva, référence 44050: La sécurité dans les stations d'épuration des eaux usées
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Feuillet d'information Suva, référence 44066: Travaux sur les toits. Pour ne pas tomber de haut. 
disponible uniquement en téléchargement

Feuillet d'information Suva, référence 67067: Liste de contrôle: Plates-formes élévatrices pour quais de chargement
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Feuillet d'information Suva, référence 66120: Ponts roulants
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Feuillet d'information Suva, référence 67007: Liste de contrôle: Silos à copeaux de bois
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