• Notions
  • 200 Renseignements concernant la loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA) et l’ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA)
  • 300 Renseignements concernant l'OPA: champ d'application, obligations des employeurs et des travailleurs, appel à des MSST
  • 307A Renseignements concernant l'OPA: Appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (appel à des MSST)
  • 309A Renseignements concernant l'OPA: Bâtiments et autres constructions
    • 309 Sécurité à la fatigue des bâtiments et autres constructions
    • 310 Aménagement des bâtiments et autres constructions en relation avec leur nettoyage
    • 311 Sols des bâtiments et autres constructions
    • 312 Vitrages et portes de verre dans les bâtiments et autres constructions
    • 313 Escaliers dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
      • 313.1 Notion "Escaliers"
      • 313.2 Objectif de sécurité des "escaliers"
      • 313.3 Conception des escaliers
      • 313.4 Largeur de l'escalier
      • 313.5 Echappée ou espace libre au-dessus des escaliers
      • 313.6 Dimensions des marches d'un escalier normal
      • 313.7 Volées et paliers intermédiaires
      • 313.8 Espace entre escalier et paroi
      • 313.9 Murs de la cage d'escalier, balustrades, main courante
      • 313.10 Revêtements d'escaliers
      • 313.11 Escaliers extérieurs
      • 313.12 Escaliers raides
      • 313.13 Echelles-escaliers
      • 313.14 Escaliers tournants
      • 313.15 Escaliers avec installation complémentaire pour le transport de marchandises
      • 313.16 Escaliers dans l’industrie du bâtiment
      • 313.17 Moyens d’accès permanents aux machines (moyens de travail)
    • 314 Toits de bâtiments et d'autres constructions
    • 315 Echelles fixes dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 316 Passages (voies de circulation) dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 317 Voies d'évacuation dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 318 Garde-corps et balustrades dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 319 Quais de chargement et rampes d'accès dans les bâtiments et les autres constructions ainsi que dans leur enceinte
    • 320 Voies ferrées
  • 321A Renseignements concernant l'OPA: Équipements de travail
  • 330A Renseignements concernant l'OPA: Milieu de travail
  • 336A Renseignements concernant l'OPA: Organisation du travail
  • 351 Renseignements concernant l'OPA: Organisation de la surveillance
  • 381 Renseignements concernant l'OPA: exécution des prescriptions sur la sécurité au travail (procédure d'exécution)
  • 400 Renseignements concernant l'OPA: prévention dans le domaine de la médecine du travail
  • 431 Renseignements concernant l'OPA: financement des frais de surveillance
  • 450A Procédure et aux voies de droit, dispositions finales de l'OPA
  • 500A Renseignements concernants des autres bases légales
  • CSFT-Directive n° 6508 relative à l’appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail
  • Directive n° 6512 Equipements de travail (CFST)
  • Complément
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313.12 Escaliers raides

Art. 16 OPA

Les exigences en matière d’escaliers, d’échelles à marches et de garde-corps de machines sont décrites sous 313.17.

Lorsque les accès aux parties de bâtiments ou d'installations sont peu fréquentés (par exemple une fois par jour), ils peuvent, s'il n'est pas possible de dimensionner les marches selon les règles des escaliers ordinaires, être réalisés comme escaliers raides avec une inclinaison variant entre 40° et 50° (1313.12). Pour une hauteur de marche minimale de 20cm et maximale de 24cm, la largeur de la marche doit avoir au moins 20cm.