• Notions
  • 200 Renseignements concernant la LAA et l'OLAA
  • 300 Renseignements concernant l'OPA: champ d'application, obligations des employeurs et des travailleurs, appel à des MSST
  • 307A Renseignements concernant l'OPA: Appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (appel à des MSST)
  • 309A Renseignements concernant l'OPA: Bâtiments et autres constructions
  • 321A Renseignements concernant l'OPA: Équipements de travail
  • 330A Renseignements concernant l'OPA: Milieu de travail
  • 336A Renseignements concernant l'OPA: Organisation du travail
  • 351 Renseignements concernant l'OPA: Organisation de la surveillance
  • 381 Renseignements concernant l'OPA: exécution des prescriptions sur la sécurité au travail (procédure d'exécution)
  • 400 Renseignements concernant l'OPA: prévention dans le domaine de la médecine du travail
  • 431 Renseignements concernant l'OPA: financement des frais de surveillance
  • 450A Procédure et aux voies de droit, dispositions finales de l'OPA
  • 500A Renseignements concernants des autres bases légales
  • CSFT-Directive n° 6508 relative à l’appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail
  • Directive n° 6512 Equipements de travail (CFST)
  • Complément
    • 1100 Adresses
    • Indications complémentaires concernant 200 ss.
    • Indications complémentaires concernant 300 ss.
    • Indications complémentaires concernant 309A ss.
    • Indications complémentaires concernant 321A ss.
    • Indications complémentaires concernant 330A ss.
    • Indications complémentaires concernant 336A ss.
      • Indications complémentaires concernant 337
      • Indications complémentaires concernant 338
      • Indications complémentaires concernant 339
      • Indications complémentaires concernant 340
      • Indications complémentaires concernant 341
      • Indications complémentaires concernant 342
      • Indications complémentaires concernant 343
      • Indications complémentaires concernant 344
        • 1344.2 Substances nocives
        • 1344.3 Ordonnance DFI
        • 1344.4 Valeurs VME/VLE, Valeurs VBT
        • 1344.7 Loi sur les produits chimiques / Ordonnance sur les produits chimiques
        • 1344.9 Signal de sécurité
        • 1344.10a Dispositions spéciales concernant l'emploi de substances nocives
        • 1344.10c Dispositions spéciales concernant l'utilisation de l'amiante
        • 1344.10c Dispositions spéciales concernant l'utilisation des microorganismes et l'exposition à ces derniers
      • Indications complémentaires concernant 345
      • Indications complémentaires concernant 346
    • Indications complémentaires concernant 351 ss.
    • Indications complémentaires concernant 381 ss.
    • Indications complémentaires concernant 400 ss.
    • Indications complémentaires concernant 431 ss.
    • Indications complémentaires concernant 500 ss.
    • 4000 Listes de contrôle de la Suva et de la CFST
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1344.10c Dispositions spéciales concernant l'utilisation des microorganismes et l'exposition à ces derniers

RS 832.321 Ordonnance du 25 août 1999 sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux micro-organismes (OPTM)
Commande online OFCL (Lien sur Publications fédérales; entrer le numéro cherché là-dedans) 

RS 814.912 Ordonnance du 25 août 1999 sur l’utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l’utilisation confinée, OUC)
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Adresse de commande:
BBL Vertrieb Publikationen, Fellerstrasse 21, 3003 Bern, Tel. 031 325 50 50, Fax 031 325 50 58



Feuillet d'information Suva, référence 44081: Elimination de moisissures au sein de bâtiments. "Vos collaborateurs disposent-ils d'une protection efficace"?
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Feuillet d'information Suva, référence 67149: Liste de contrôle: Utilisation de microorganismes
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Feuillet d'information Suva, référence 2869/27: Prévention des maladies professionelles dans les laboratoires de microbiologie diagnostique
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Feuillet d'information IVSS Best. Nr. IVSS 2016: Maîtrise du risque dans l'emploi des agents biologiques (Biotechnologies, génie génétique) Brochure 1: Principes 
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Feuillet d'information IVSS Best. Nr. IVSS 2038: Maîtrise du risque dans l'emploi des agents biologiques (Biotechnologies, génie génétique) Brochure 2: Travail dans les laboratoires
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Feuillet d'information IVSS Best. Nr. IVSS 2039: Maîtrise du risque dans l'emploi des agents biologiques (Biotechnologies, génie génétique) Brochure 3: Travail dans les installations de production
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