• Notions
  • 200 Renseignements concernant la LAA et l'OLAA
  • 300 Renseignements concernant l'OPA: champ d'application, obligations des employeurs et des travailleurs, appel à des MSST
  • 307A Renseignements concernant l'OPA: Appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (appel à des MSST)
  • 309A Renseignements concernant l'OPA: Bâtiments et autres constructions
  • 321A Renseignements concernant l'OPA: Équipements de travail
  • 330A Renseignements concernant l'OPA: Milieu de travail
  • 336A Renseignements concernant l'OPA: Organisation du travail
  • 351 Renseignements concernant l'OPA: Organisation de la surveillance
  • 381 Renseignements concernant l'OPA: exécution des prescriptions sur la sécurité au travail (procédure d'exécution)
  • 400 Renseignements concernant l'OPA: prévention dans le domaine de la médecine du travail
  • 431 Renseignements concernant l'OPA: financement des frais de surveillance
  • 450A Procédure et aux voies de droit, dispositions finales de l'OPA
  • 500A Renseignements concernants des autres bases légales
  • CSFT-Directive n° 6508 relative à l’appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail
  • Directive n° 6512 Equipements de travail (CFST)
  • Complément
    • 1100 Adresses
    • Indications complémentaires concernant 200 ss.
    • Indications complémentaires concernant 300 ss.
    • Indications complémentaires concernant 309A ss.
    • Indications complémentaires concernant 321A ss.
    • Indications complémentaires concernant 330A ss.
    • Indications complémentaires concernant 336A ss.
      • Indications complémentaires concernant 337
      • Indications complémentaires concernant 338
      • Indications complémentaires concernant 339
      • Indications complémentaires concernant 340
      • Indications complémentaires concernant 341
      • Indications complémentaires concernant 342
      • Indications complémentaires concernant 343
      • Indications complémentaires concernant 344
        • 1344.2 Substances nocives
        • 1344.3 Ordonnance DFI
        • 1344.4 Valeurs VME/VLE, Valeurs VBT
        • 1344.7 Loi sur les produits chimiques / Ordonnance sur les produits chimiques
        • 1344.9 Signal de sécurité
        • 1344.10a Dispositions spéciales concernant l'emploi de substances nocives
        • 1344.10b Dispositions spéciales concernant l'utilisation de l'amiante
        • 1344.10c Dispositions spéciales concernant l'utilisation des microorganismes et l'exposition à ces derniers
      • Indications complémentaires concernant 345
      • Indications complémentaires concernant 346
    • Indications complémentaires concernant 351 ss.
    • Indications complémentaires concernant 381 ss.
    • Indications complémentaires concernant 400 ss.
    • Indications complémentaires concernant 431 ss.
    • Indications complémentaires concernant 500 ss.
    • 4000 Listes de contrôle de la Suva et de la CFST
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1344.10c Dispositions spéciales concernant l'utilisation des microorganismes et l'exposition à ces derniers

RS 832.321 Ordonnance du 25 août 1999 sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux micro-organismes (OPTM)
Commande en ligne OFCL (Lien sur Publications fédérales; entrer ici la référence du document recherché) 

RS 814.912 Ordonnance du 25 août 1999 sur l’utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l’utilisation confinée, OUC)
Commande en ligne OFCL (Lien sur Publications fédérales; entrer ici la référence du document recherché)

Adresse de commande:
OFCL, Fellerstrasse 21, 3003 Berne, tél. 031 325 50 50, fax 031 325 50 58



Feuillet d’information Suva, référence 44081: Elimination de moisissures au sein de bâtiments. «Vos collaborateurs disposent-ils d’une protection efficace?»
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Feuillet d’information Suva, référence 67149: Liste de contrôle: Utilisation de microorganismes
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Feuillet d’information Suva, référence 2869/36: Exposition au VIH, VHB, VCH. Premières mesures (Médecine du travail)
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Feuillet d’information Suva, référence 2869/30: Prévention des maladies infectieuses transmises par voie sanguine dans le secteur sanitaire (Médecine du travail)
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Feuillet d’information Suva, référence 2869/31: Prévention des infections transmises par voie sanguine extérieures au secteur sanitaire (Médecine du travail)
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Feuillet d’information Suva, référence 2869/35: Tuberculose dans le cadre professionnel. Risques et prévention (Médecine du travail)
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Feuillet d’information Suva, référence 2869/27: Prévention des maladies professionelles dans les laboratoires de microbiologie diagnostique
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Feuillet d’information IVSS Best. Nr. IVSS 2016: Maîtrise du risque dans l’emploi des agents biologiques (Biotechnologies, génie génétique) Brochure 1: Principes 
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Feuillet d’information IVSS Best. Nr. IVSS 2038: Maîtrise du risque dans l’emploi des agents biologiques (Biotechnologies, génie génétique) Brochure 2: Travail dans les laboratoires
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Feuillet d’information IVSS Best. Nr. IVSS 2039: Maîtrise du risque dans l’emploi des agents biologiques (Biotechnologies, génie génétique) Brochure 3: Travail dans les installations de production
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Suva, service clientèle, case postale, 6002 Lucerne, tél. 041 419 58 51, fax 041 419 59 17